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Mentions Legales

Conformement a la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), article 6-III

Derniere mise a jour : 17 mars 2026

1. Editeur du site

Le site TrailQuest (accessible a l'adresse trailquest.fr et ses sous-domaines) est edite par :

  • Raison sociale : [NOM DE LA SOCIETE]
  • Forme juridique : [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] euros
  • SIRET : [NUMERO SIRET]
  • RCS : [VILLE]
  • Siege social : [ADRESSE COMPLETE]
  • Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR]
  • Contact : [EMAIL] / [TELEPHONE]
  • Numero de TVA intracommunautaire : [NUMERO TVA]

2. Hebergeur

Le site est heberge par :

  • Nom : [NOM HEBERGEUR]
  • Adresse : [ADRESSE HEBERGEUR]
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Les donnees sont hebergees en France, conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD).

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site TrailQuest (textes, images, graphismes, logo, icones, logiciels, base de donnees) est protege par le droit d'auteur et le droit de la propriete intellectuelle, conformement aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Les marques TrailQuest et TeamQuesters sont des marques deposees par [SOCIETE]. Toute reproduction, representation, modification, publication, distribution ou retransmission, sans l'autorisation expresse et ecrite de l'editeur, est strictement interdite.

Le contenu cree par les utilisateurs (Questers) sur la plateforme reste leur propriete. L'editeur dispose d'une licence d'utilisation limitee aux besoins du fonctionnement du service, conformement aux Conditions Generales d'Utilisation.

4. Cookies

Le site TrailQuest utilise uniquement un cookie de preference linguistique (tq_lang) permettant de memoriser la langue choisie par l'utilisateur.

Aucun cookie de tracking, de publicite ou d'analytics n'est utilise. Aucune donnee n'est transmise a des tiers a des fins publicitaires ou de profilage.

Ce cookie etant strictement necessaire au fonctionnement du service, il ne requiert pas de consentement prealable conformement a l'article 82 de la loi Informatique et Libertes.

5. Credits

  • Cartographie : OpenStreetMap et ses contributeurs (licence ODbL)
  • Bibliotheque cartographique : Leaflet (licence BSD-2-Clause)
  • Routage : OSRM (Open Source Routing Machine)
  • Tuiles cartographiques : CartoDB, OpenTopoMap, Esri
  • Polices : Google Fonts (Inter, DM Sans, Playfair Display)

6. Responsabilite

L'editeur s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible sur le site. Toutefois, il ne pourra etre tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise a jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L'editeur ne saurait etre tenu pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant resulter de l'acces au site ou de l'utilisation du site et/ou des informations y figurant.

7. Liens hypertextes

Le site TrailQuest peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'editeur n'exerce aucun controle sur le contenu de ces sites tiers et decline toute responsabilite les concernant.

8. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, competence est attribuee aux tribunaux competents de [VILLE].

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